Médicament d'exception : exemple, liste, ordonnance, c'est quoi ?

Un médicament d'exception est un traitement particulièrement coûteux, seulement prescrit pour des indications précises comme une polyarthrite, un psoriasis sévère, une maladie de Crohn... Sur quelle ordonnance se fait la prescription ? Comment sont-ils remboursés ? Définition et liste d'exemples avec Victoria Fleurentin, pharmacien.

Médicament d'exception : exemple, liste, ordonnance, c'est quoi ?
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Définition : qu'est-ce qu'un médicament d'exception ?

"Les médicaments d'exception sont des médicaments coûteux et d'indications précises", définit Victoria Fleurentin. Ces médicaments sont par exemple indiqués dans le traitement de certaines anémies (liées à une insuffisance rénale), des psoriasis sévères, des retards de croissance, des polyarthrites, des maladies de Crohn... Il s'agit de médicaments soumis à un remboursement particulier, dont la prescription doit respecter des règles strictes, faisant l'objet d'un contrôle régulier par les autorités de santé. Le caractère "exceptionnel" de ces médicaments n'ont pas de lien avec leur efficacité thérapeutique.

Ordonnance de médicament d'exception
Ordonnance de médicament d'exception © Ameli.fr

Prescription : quel type d'ordonnance ?

"Les médicaments d'exception doivent être prescrits sur une ordonnance d'un modèle spécifique à 4 volets conforme au modèle Cerfa 12708*02 (1 volet pour le patient, 2 volets destinés aux caisses (dont un pour le contrôle médical afin de s'assurer du bon respect des règles de prescription et de délivrance du médicament) et 1 volet pour la pharmacie). L'ordonnance doit comporter les mentions habituelles requises pour la prescription d'un médicament (identification complète du prescripteur et du patient, posologie, durée du traitement, forme pharmaceutique, voie d'administration, quantité de produits nécessaires, nombre de renouvellements de la prescription, si patient en ALD...)", explique notre interlocutrice. Cette ordonnance particulière s'appelle "une ordonnance de médicaments ou de produits et prestations d'exception". 

Exemples : quels sont les médicaments d'exception ?

La liste des médicaments d'exception est régulièrement mise à jour par les autorités de santé et établie par arrêté ministériel. Un médicament est inscrit sur cette liste pour une durée initiale de 5 ans. Cette durée peut être renouvelée (ou pas) au terme des 5 années. Parmi eux : 

  • Amgevita® (polyarthrite rhumatoïde, arthrite juvénile idiopathique, maladie de Crohn...)
  • Aprepitant® (prévention des nausées et des vomissements associés à des chimiothérapies anticancéreuses hautement et moyennement émétisantes)
  • Aranesp® (traitement de l'anémie liée à l'insuffisance rénale chronique...)
  • Benepali® (rhumatisme psoriasique, spondylarthrite...)
  • Cosentyx® (psoriasis en plaques chronique sévère...)
  • Dupixent® (dermatite atopique modérée à sévère...)
  • Eprex® (traitement de l'anémie symptomatique associée à une insuffisance rénale chronique)
  • Genotonorm® (certains retards de croissance...)
  • Mircera® (traitement de l'anémie symptomatique associée à l'insuffisance rénale chronique)

Consulter la liste de tous les médicaments d'exception sur le site Meddispar, site de référence des médicaments réglementés par l'Ordre national des pharmaciens.

Comment se faire délivrer un médicament d'exception ?

Le patient se rend à la pharmacie avec son ordonnance à 4 volets qu'il remet au pharmacien. Après vérification et validation de l'ordonnance, le pharmacien appose son cachet sur les 4 volets de l'ordonnance, puis délivre le médicament au patient. Il lui rend le volet 1 de l'ordonnance, envoie les volets 2 et 3 à l'Assurance maladie et conserve le volet 4 à l'officine. Pour un renouvellement, le patient doit se rendre à la pharmacie qui a réalisé la première délivrance et présente le volet 1 de son ordonnance. 

Volet 1 : à conserver par le patient

Volets 2 et 3 : à joindre à la feuille de soins pour remboursement (un volet est destiné au contrôle médical)

Volet 4  : à conserver par le pharmacien

Remboursement : comment sont-ils remboursés ?

Les médicaments d'exception sont remboursés s'ils sont prescrits sur une ordonnance à 4 volets. Pour bénéficier d'un remboursement, les 2e et 3e volets de l'ordonnance doivent être adressés à votre organisme d'Assurance maladie, dans les mêmes conditions que votre ordonnance habituelle. Les médicaments d'exception ne sont remboursés que s'ils sont prescrits dans le respect des dispositions prévues par la fiche d'information thérapeutique (FIT) rappelant notamment les indications remboursables et les modalités d'utilisation (indications thérapeutiques de prise en charge du médicament, conditions de prescription et de délivrance, modalités d'utilisation du médicament...) et après information du contrôle médical de l'Assurance maladie. Autrement dit, ils ne sont remboursés que s'ils figurent sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux. Cette liste fixée par arrêté précise les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement. Si ce médicament est prescrit sur une ordonnance "classique", il ne fera pas l'objet d'une prise en charge par l'Assurance maladie. Le patient peut alors être contraint de régler l'intégralité du prix de son traitement. A savoir qu'un médicament d'exception peut être substitué par un générique s'il appartient à un groupe générique.

Merci à Victoria Fleurentin, pharmacien. 

Définitions et conseils