Quelle sont les maladies Affections de longue durée (ALD) ?

Quelle sont les maladies Affections de longue durée (ALD) ?

En France, une liste de 30 maladies reconnues comme des "affections longue durée" ou ALD peuvent être prises en charge à 100% par l'Assurance maladie parce qu'elles nécessitent un traitement prolongé et coûteux. Il existe aussi une liste ALD 31 et ALD 32.

Plusieurs catégories de maladies peuvent être prises en charge à 100% par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM). Il s'agit des affections qui comportent un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse. Ces maladies sont inscrites sur une liste de 30 affections de longue durée (ALD 30), établie par décret au Journal officiel du 21 janvier 2011. Une personne atteinte d'une maladie inscrite sur la liste ALD 30 peut bénéficier de l'allocation ALD, soit l'exonération du ticket modérateur. Il existe aussi une liste d'ALD 31 et ALD 32.

Quelle est la liste des 30 affections longue durée (ALD 30) ?

  1. accident vasculaire cérébral invalidant ;
  2. affections psychiatriques de longue durée dont dépression récurrente, troubles bipolaires ;
  3. rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives ;
  4. artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques ;
  5. diabète de type 1 et diabète de type 2 de l'adulte ou de l'enfant ;
  6. bilharziose compliquée ;
  7. déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) ;
  8. formes graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ;
  9. hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ;
  10. hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ;
  11. insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves ;
  12. insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ;
  13. insuffisance respiratoire chronique grave : BPCO, asthme grave ;
  14. maladie d'Alzheimer et autres démences ;
  15. maladies chroniques actives du foie (hépatite B ou C) et cirrhoses ;
  16. maladie coronaire : infarctus du myocarde ;
  17. maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé ;
  18. mucoviscidose ;
  19. maladie de Parkinson ;
  20. néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif (insuffisance rénale) ;
  21. paraplégie ;
  22. polyarthrite rhumatoïde évolutive ;
  23. suites de transplantation d'organe ;
  24. sclérose en plaques ;
  25. scoliose idiopathique structurale évolutive ;
  26. spondylarthrite grave ;
  27. tuberculose active, lèpre ;
  28. tumeur malignes, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique dont :
  • cancer colorectal ;
  • cancer de la peau ;
  • cancer de la prostate ;
  • cancer de la thyroïde ;
  • cancer de la vessie ;
  • cancer des voies aéro-digestives supérieures ;
  • cancer du col de l'utérus ;
  • cancer du poumon ;
  • cancer du sein ;
  • lymphome.

29. vascularites, 

30. lupus érythémateux systémique, sclérodermie systémique.

NB : L'hypertension artérielle sévère ne fait plus partie des ALD depuis le décret du 24 juin 2011. Cette suppression s'appuie sur les avis rendus par la Haute Autorité de santé (HAS), soulignant que l'hypertension artérielle isolée constitue un facteur de risque et non une pathologie avérée. Les traitements hypertenseurs qui sont prescrits dans le cadre d'une autre affection de longue durée comme le diabète ou une affection cardiovasculaire restent pris en charge comme tout traitement prescrit au titre de ces ALD exonérantes.

Quelle est la liste des 31 affections de longue durée (hors liste ou ALD 31) ?

Les affections hors liste, dite "ALD 31" sont des pathologies sévères de forme évolutive ou invalidante, qui ne sont pas inscrites sur la liste des ALD 30, mais qui comportent un traitement prolongé d'une durée prévisible supérieure à 6 mois et une thérapeutique particulièrement coûteuse. Il s'agit par exemple d'une malformation congénitale des membres, d'épisodes d'embolies pulmonaires à répétition, de la maladie de Paget, d'une dégénérescence maculaire liée a l'âge (DMLA), d'un asthme....

Pour que les soins soient acceptés en ALD hors liste, la prise en charge doit comprendre obligatoirement un traitement médicamenteux ou un appareillage.

2 critères parmi les 4 suivants sont également obligatoires :

  • hospitalisation à venir ;
  • actes techniques médicaux répétés ;
  • actes biologiques répétés ;
  • soins paramédicaux fréquents et réguliers.

C'est quoi l'ALD 32 ?

L'ALD 32 concerne les personnes atteintes de "polypathologies", c'est à dire de plusieurs affections caractérisées qui entraînent un état pathologique invalidant et qui nécessitent des soins d'une durée supérieure à 6 mois. Il s'agit par exemple d'une personne atteinte de cécité qui souffre également des séquelles d'une fracture de hanche la limitant dans ses déplacements.

Quelle est la liste des affections psychiatriques longue durée ?

Trois critères médicaux doivent être réunis pour ouvrir le droit à l'exonération du ticket modérateur dans le cadre de l'ALD 23 dite "Affections psychiatriques de longue durée" : le diagnostic de l'affection, son ancienneté et ses conséquences fonctionnelles dans la vie quotidienne en relation directe avec l'affection. L'exonération initiale est accordée pour une durée de 5 ans, renouvelable. Les pathologies retenues doivent avoir une ancienneté de plus d'un an au moment de la demande (le médecin traitant doit fournir des repères chronologiques sur l'histoire de l'affection) :

  • Les psychoses comme la schizophrénie et les troubles délirants persistants ;
  • Les troubles de l'humeur récurrents ou persistants (troubles bipolaires ou troubles dépressifs) ;
  • Les déficiences intellectuelles et les troubles graves du développement durant l'enfance (retard mental, psychoses infantiles déficitaires, autisme, TED...) ;
  • Les troubles névrotiques sévères et les troubles graves de la personnalité et du comportement (troubles anxieux graves, phobies, TOCs, états limites, troubles profonds de la personnalité...) ;
  • Les troubles du comportement alimentaire (anorexie mentale).

En revanche, les troubles psychotiques aigus et transitoires (bouffées délirantes isolées), l'épisode dépressif isolé, ou la réaction aiguë à un facteur de stress ne relèvent pas de l'exonération du ticket modérateur.

Une maladie rare est-elle une ALD ?

Une maladie rare ou orpheline est considérée comme telle lorsqu'elle est chronique, évolutive, met en jeu le pronostic vital et peut entraîner différents types de handicaps. Même s'il n'existe pas d'ALD spécifique pour chacune d'entre elles, la majorité de ces maladies font partie directement ou indirectement des 30 affections longue durée ou bien elles peuvent être considérées au titre de l'ALD 31 ou 32.

Comment bénéficier d'une ALD ?

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une ALD, renseignez-vous auprès de votre médecin traitant. Si c'est le cas, vous devez impérativement respecter le parcours de soins coordonnés afin d'obtenir un remboursement optimal des frais de santé inhérents à votre affection.