Examens médicaux et vaccins obligatoires : le calendrier enfant 2019

Le nouveau calendrier des examens médicaux et des vaccins obligatoires de l'enfant vient d'être dévoilé. Il comprend quelques changements au niveau de la répartition des examens et revient notamment sur le contrôle de la vaccination obligatoire. Ce qu'il faut savoir.

Examens médicaux et vaccins obligatoires : le calendrier enfant 2019
© Oksana Kuzmina - 123RF

[Mise à jour du 05/03/2019] Le nouveau calendrier des vaccins et examens médicaux obligatoires de l'enfant vient d'être publié au Journal Officiel. Fixé par décret du 26 février 2019, il est entré en vigueur le 1er mars 2019. Le principal changement ? La répartition des examens médicaux obligatoires pendant l'enfance. 

Quel est le calendrier des examens obligatoires ?

Jusqu'à présent, le suivi préventif de l'enfant reposait sur la réalisation de 20 examens médicaux de 0 à 6 ans. ce nombre est inchangé mais la répartition est établie comme suit : 

  •  14 examens au cours des trois premières années de l'enfant (les trois premiers (dans les huit jours suivant la naissance, au cours du 9e mois et au cours des 24/25e mois) donnent lieu à un certificat de santé),
  • 3 examens entre la 4e et la 6e année de l'enfant,
  • 3 examens entre la 7e et la 18e année de l'enfant. 

Calendrier des examens obligatoires de l'enfant détaillé

Âge de l'enfant Examen médical obligatoire
Les 8 jours suivant la naissance 1 examen (1er certificat de santé)
Au cours de la 2e semaine 1 examen
Du 1er au 6e mois 6 examens à raison d'une fois par mois
Au cours du 9e mois 1 examen (2e certificat de santé)
Au cours du 12e mois 1 examen
Au cours du 13e mois 1 examen
Du 16e au 18e mois 1 examen
Au cours du 24 ou 25e mois 1 examen (3e certificat de santé)
Entre la 3e et la 6e année 4 examens à raison d'une fois par an
Entre la 8e et 9e année 1 examen
Entre la 11e et la 13e année 1 examen
Entre la 15e et la 16e année (à noter que ce dernier examen a été redéployé jusqu'à la 18e année) 1 examen

Qui peut pratiquer ces examens ?

Ces examens doivent être réalisés par le médecin traitant de l'enfant ou par un autre médecin choisi par les parents de l'enfant, "des personnes titulaires de l'exercice de l'autorité parentale ou des personnes ou services à qui l'enfant a été confié", peut-on lire dans l'arrêté relatif aux examens médicaux obligatoires de l'enfant. Toutefois, avant les 6 ans de l'enfant, ces examens peuvent très bien être réalisés par un médecin de consultation de protection maternelle et infantile (PMI). Par ailleurs, au cours de la 6e année, l'examen obligatoire peut être dispensé par un médecin de l'Education nationale (médecin scolaire). Enfin, à l'issue de ces examens, "le médecin délivre, le cas échéant, un certificat médical établissant l'absence de contre-indication à la pratique du sport".

A quoi servent ces examens obligatoires ?

Ces examens sont pris en charge à 100% par l'Assurance maladie. 

Le contenu de ces 20 examens reste inchangé. Ces derniers ont toujours pour but de surveiller la croissance staturo-pondérale (autrement dit l'évolution du poids et de la taille en fonction de l'âge), le développement physique, psychomoteur, affectif et neuro-développemental de l'enfant. Mais aussi de dépister précocement des anomalies ou des déficiences (troubles sensoriels par exemple) et de réaliser ou de vérifier les vaccinations obligatoires (voir la liste ci-dessous). Les résultats de ces examens sont inscrits dans le carnet de santé de l'enfant et, éventuellement, dans son dossier médical partagé (DMP). Par ailleurs, ces examens "permettent aux autorités sanitaires, dans le respect du secret médical, de s'assurer que chaque famille est en mesure de dispenser les soins nécessaires à leurs enfants", est-il précisé sur le site officiel du Service Public. En cas de difficultés, une aide peut être proposée à la famille comme la visite à domicile d'une puéricultrice. 

Quels sont les 11 vaccins obligatoires ?

L'obligation vaccinale est entrée en vigueur depuis le mois de janvier 2018. Ainsi, pour les bébés nés à partir du 1er janvier 2018, onze vaccins sont obligatoires en France (contre seulement trois auparavant : diphtérie, tétanos et poliomyélite). "Le principe de la vaccination doit assurer la protection de chacun et de tous. Une politique vaccinale, pour qu'elle soit efficace, doit toucher le plus grand nombre, et doit atteindre 85 % pour certaines maladies", avait justifié la ministre de la Santé Agnès Buzyn lors d'une conférence de presse le 5 janvier 2018. La pratique et la vérification de ces onze vaccins fait donc partie des objectifs des 20 examens obligatoires. Ces onze vaccins sont les suivants :

  • Diphtérie, tétanos et poliomyélite (DTP)
  • Coqueluche
  • Infections invasives à Haemophilus influenzae de type b
  • Hépatite B
  • Infections invasives à pneumocoque
  • Méningocoque de sérogroupe C
  • Rougeole, oreillons et rubéole (ROR).

A savoir : la vaccination est obligatoire pour l'entrée en collectivité (crèche, halte-garderie, école, assistantes maternelles, etc.). Pour que leur enfant soit admis, les parents devront justifier que les vaccins sont à jour en présentant le carnet de santé ou un document du professionnel de santé attestant de la réalisation des vaccins. Ceux dont les enfants sont nés avant le 1er janvier 2018 continueront de présenter les vaccins DTP. Le médecin, qui pratique la vaccination obligatoire de l'enfant, doit la mentionner sur son carnet de santé. Ce dernier constitue un justificatif de la réalisation des vaccinations obligatoires.

Ces vaccins sont-ils remboursés ?

Tous les vaccins obligatoires seront pris en charge à 65 % par l'Assurance maladie et à 35 % par les assurances complémentaires qui offrent un "contrat responsable". Par ailleurs, il existe différents circuits adaptés, notamment les centres de vaccination, qui proposent des prises en charge totalement gratuites.

Voir le calendrier des vaccinations sur le site www.vaccination-info-service.fr

Examens médicaux et vaccins obligatoires : le calendrier enfant 2019
Examens médicaux et vaccins obligatoires : le calendrier enfant 2019

[Mise à jour du 05/03/2019] Le nouveau calendrier des vaccins et examens médicaux obligatoires de l'enfant vient d'être publié au Journal Officiel. Fixé par décret du 26 février 2019 , il est entré en vigueur le 1er mars 2019. Le principal...