Masque obligatoire : écoles primaires, restaurant, ciné, où ?

Face à la reprise épidémique du Covid, Emmanuel Macron a annoncé le retour du masque dans toutes les écoles primaires à partir du 15 novembre. Restaurant, extérieur, cinéma, avec ou sans pass sanitaire : rappel des règles du port du masque en France.

Masque obligatoire : écoles primaires, restaurant, ciné, où ?
© Michel Euler/AP/SIPA

[Mis à jour le 10 novembre 2021 à 09h29] "Dans ce contexte de reprise épidémique, il nous faut en même temps redoubler de vigilance" a affirmé le Président de la République Emmanuel Macron lors de son allocution télévisée du 9 novembre. "Tous les assouplissements un moment envisagés seront donc reportés pour conserver les règles  actuellement en vigueur. Même si je sais combien cela est difficile, le port du masque à l'école sera donc pour le moment maintenu" a-t-il poursuivi. Le masque va être à nouveau obligatoire pour tous les écoliers dès la primaire à partir du 15 novembre. Dans quels autres lieux également ? Au restaurant ? Au cinéma ? En entreprise ? Infos.

A partir de quel âge le masque est-il obligatoire ?

Toute personne de 11 ans et plus doit porter un masque dans les lieux publics clos, en complément de l'application des gestes barrières, en France. A l'école le port du masque est obligatoire à partir de l'âge de 6 ans. 

A partir de quand est-il obligatoire dans toutes les écoles primaires ?

Contrairement aux règles en vigueur depuis le 4 octobre qui levaient l'obligation du port du masque à l'intérieur pour les enfants habitant dans les villes de moins 50 cas de Covid pour 100 000 habitants, le Président Emmanuel Macron a annoncé le 9 novembre le retour du masque obligatoire dans toutes les écoles dès la primaire, quel que soit le taux d'incidence, à partir du 15 novembre. Les écoles maternelles ne sont pas concernées par le port du masque. Il est par ailleurs toujours obligatoire devant les entrées des établissements scolaires ou universitaires pour tous. Depuis le 17 juin 2021, il n'est plus obligatoire dans les cours de récréation. Selon le protocole sanitaire établi par l'Education nationale pour la rentrée 2021-2022, lorsque qu'il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque "grand public" relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple). "Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque école,  collège et lycée en masques "grand public" afin qu'ils puissent être fournis aux élèves qui n'en disposeraient pas" rappelle l'Education nationale sur son site. Pour les élèves présentant des pathologies les rendant vulnérables au risque de développer une forme grave d'infection à la COVID-19, le médecin référent détermine les conditions de leur maintien en présence dans l'école ou l'établissement scolaire.

carte protocole scolaire département
Protocole applicable par département du 8 au 14 novembre © Education.gouv.fr
 

Faut-il mettre un masque si on a un pass sanitaire ?

En intérieur, selon le décret publié le 19 juillet 2021, le masque n'est plus obligatoire dans les établissements dont l'accès est restreint par la présentation du pass sanitaire. Le protocole publié par le ministère du Travail et applicable au 1er septembre confirme que "dans les lieux ayant le statut d'établissements recevant du public, les obligations de port du masque ne sont pas applicables aux personnes ayant accédé aux établissements, lieux, services et événements avec un pass sanitaire, à l'exception des déplacements longue distance par transport interrégionaux". Cette mesure est applicable pour les professionnels intervenant dans ces lieux puisqu'ils doivent avoir un pass sanitaire depuis le 30 août pour y accéder. Au restaurant, les serveurs peuvent ainsi être démasqués. Dans les faits, la plupart des établissements recevant du public et demandant le pass sanitaire exigent toujours le port du masque aux clients (cinémas, restaurants...).

Faut-il mettre un masque au restaurant ?

Le masque peut être retiré dans les restaurants après la présentation d'un pass sanitaire valide, selon le décret publié le 19 juillet 2021. Cette mesure est applicable pour les professionnels intervenant dans ces lieux puisqu'ils doivent avoir un pass sanitaire depuis le 30 août pour y accéder. Au restaurant, les serveurs peuvent ainsi être démasqués. 

Faut-il mettre un masque au cinéma ?

En intérieur, selon le décret publié le 19 juillet 2021, le masque n'est plus obligatoire dans les établissements dont l'accès est restreint par la présentation du pass sanitaire. Il peut normalement être retiré dans les cinémas mais dans les faits, les cinémas ont conservé l'obligation du port du masque dans leurs salles.

Le masque est-il obligatoire en exterieur ?

Le Premier ministre Jean Castex a annoncé le 16 juin à l'issue du Conseil des ministres la levée de l'obligation du port du masque en extérieur à partir du 17 juin 2021

Quelles règles pour le port du masque dans la rue ?

Sauf décision préfectorale, le masque n'est plus exigé sur la voie publique, comme dans les parcs et jardins, ou encore sur les plages.

Ainsi, les Français peuvent retirer leur masque :

  • dans la rue, les parcs, jardins,
  • sur les plages
  • dans la cour de récréation pour les enfants ;
  • dans les établissements de plein air, tels que les stades ou les tribunes, à la condition que la distance de 2 mètres entre les groupes soit bien respectée ;
  • pendant les activités professionnelles en extérieur, s'il n'y a pas de risque de contamination. Par exemple : un travailleur en bâtiment pourra enlever son masque sur un chantier s'il est à distance d'autrui, alors qu'un serveur de restaurant, en contact permanent avec le public, devra le garder. Le protocole national entreprises sera ajusté en ce sens.

Les Français doivent garder leur masque :

  • lorsqu'ils se trouvent dans des files d'attente, dans des marchés ou brocantes, aux abords des écoles au moment d'emmener ou récupérer leurs enfants, à l'entrée ou à la sortie des cérémonies cultuelles, dans les transports en commun, sur les quais de gare ou encore aux abords des gares, ports et aéroports par exemple ;
  • de la même façon, les personnes qui participent à des manifestationsfestivals ou spectacles organisés sur la voie publique doivent porter le masque. Les autorités locales peuvent en outre apprécier s'il convient, aux horaires d'affluence, de demander le port du masque dans les rues commerçantes ou zones piétonnes très fréquentées.

Le masque est-il obligatoire à Paris ?

Le Préfet de Police de Paris a précisé, dans un arrêté, les conditions d'allègement du port du masque en extérieur. Depuis le 17 juin 2021, le port du masque n'est plus obligatoire dans l'espace public en plein air sauf dans les lieux et circonstances suivantes :

  • Les marchés, brocantes, ventes au déballage
  • Les rassemblements de personnes de toute nature sur la voie publique (revendicatifs, festifs...), dans les lieux d'attente des transports en commun (quais, abribus...); et aux heures d'entrée et de sortie du public, devant les entrées des établissements scolaires ou universitaire, ainsi que devant les lieux de culte,
  • Les files d'attente qui se constituent dans l'espace public (file à l'entrée d'un magasin, d'un cinéma, d'un bar...)

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux personnes en situation de handicap. Le port du masque reste bien entendu obligatoire dans les lieux fermés recevant du public (magasins, transports en commun, locaux professionnels, établissements scolaires...).

Le masque est-il obligatoire dans les transports ?

Le port du masque est obligatoire dans les transports en commun publics et en gares, depuis le 11 mai 2020. Il est aussi obligatoire dans les lieux d'attente des transports en commun (quais, abribus...), même ceux installés dehors. Cette obligation est valable pour tous les usagers de 11 ans et plus, ainsi que pour le personnel dans les gares et dans les transports (train, bus, tramways, métro, RER...), mais aussi dans les avions de certaines compagnies comme Air France. Son non-port dans les transports ou dans les gares entraîne une amende de 135 euros. De même, le port du masque est obligatoire dans les taxis et les VTC. L'accès au véhicule peut être refusé aux personnes refusant de porter un masque.

Dans quels lieux est-il obligatoire à  l'intérieur ?

Depuis le lundi 20 juillet 2020, porter un masque est obligatoire dans tous les lieux publics clos (intérieurs), dès lors que les règles de distanciation physique ne peuvent être garanties. Selon le décret publié le 19 juillet 2021, le masque n'est plus obligatoire dans les établissements dont l'accès est restreint par la présentation du pass sanitaire. Pour les clients mais aussi pour les professionnels qui y travaillent et qui ont l'obligation de présenter un pass sanitaire depuis le 30 août. Le protocole publié par le ministère du Travail et applicable au 1er septembre confirme que "dans les lieux ayant le statut d'établissements recevant du public, les obligations de port du masque ne sont pas applicables aux personnes ayant accédé aux établissements, lieux, services et événements avec un pass sanitaire, à l'exception des déplacements longue distance par transport interrégionaux". Dans les faits, la plupart des établissements recevant du public et demandant le pass sanitaire exigent toujours le port du masque aux clients (cinémas, restaurants...). Ce qui tend à soutenir l'avis des épidémiologistes comme le Pr Arnaud Fontanet de l'Institut Pasteur : "Quand vous êtes vacciné, vous diminuez votre risque de 70% d'être infecté, et vous diminuez encore de 50% votre risque de transmettre à quelqu'un d'autre. Donc les vaccinés transmettent moins que les non-vaccinés, mais la protection n'est pas parfaite, et c'est pour cela qu'il est important que même les vaccinés continuent de se protéger" a-t-il expliqué sur France Inter.

La liste officielle des lieux publics concernés par cette obligation a été publiée par le Ministère des Solidarités et de la Santé le 19 juillet 2020. Il s'agit des lieux suivants :

  • Restaurants et débits de boissons (sauf lorsqu'on est installé à table)
  • Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple, y compris les salles de spectacle et les cinémas. 
  • Hôtels et pensions de famille
  • Salles de jeux
  • Établissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement
  • Bibliothèques, centres de documentation
  • Établissements de culte
  • Établissements sportifs couverts (salles de sport, gymnases...)
  • Établissements de plein air (hippodromes, terrains de sport, stades, pistes de patinage, piscines en plein air, arènes...)
  • Chapiteaux, tentes et structures
  • Hôtels-restaurants d'altitude
  • Établissements flottants
  • Refuges de montagne
  • Gares routières, maritimes et les aéroports
  • Magasins de vente, centres commerciaux
  • Administrations (mairies, préfectures...), établissements de santé et banques
  • Marchés couverts

Le masque est-il obligatoire au bureau ?

Le port du masque est obligatoire depuis le 1er septembre 2020 partout dans les entreprises, qu'il s'agisse de la fonction publique ou privée, et que ce soit dans les open-space, les salles de réunion, les couloirs de circulation, les espace café ou cafétérias… Ce, même si la distanciation physique entre salariés est possible. Le port du masque n'est en revanche pas obligatoire dans les bureaux individuels.

Concernant le port du masque en entreprise, le protocole applicable au 1er septembre 2021 précise que "le port du masque est systématique au sein des entreprises dans les lieux collectifs clos. Il s'agit soit d'un masque "grand public filtration supérieure à 90%" (correspondant au masque dit de " catégorie 1 "), soit d'un masque de type chirurgical." 

Dans les bureaux individuels : Pour les salariés travaillant seuls dans un bureau (ou une pièce) nominatif, ils n'ont pas à porter le masque dès lors qu'ils se trouvent seuls dans leur bureau.

Dans les ateliers : Il est possible de ne pas porter le masque pour les salariés travaillant en ateliers dès lors que les conditions de ventilation / aération fonctionnelles sont conformes à la réglementation, que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité, que ces personnes respectent la plus grande distance possible entre elles, au moins 2 mètres, y compris dans leurs déplacements, et portent une visière.

En extérieur : Pour les travailleurs en extérieur, le port du masque est nécessaire en cas de regroupement ou d'incapacité de respecter la distance de deux mètres entre personnes.

L'affiche est-elle la même en 2021 ?

Panneau port du masque obligatoire
Panneau du port du masque obligatoire © Ministère des Solidarités et de la Santé

Pour savoir s'il faut un masque pour pénétrer dans un lieu, un logo (par exemple comme celui à droite) ou une affiche sont présents à l'entrée des lieux concernés. Un écriteau "Ici, le port du masque est obligatoire" est mis à disposition pour un téléchargement sur le site du Gouvernement et du ministère des Solidarités et de la Santé. Chaque responsable d'établissement doit le mettre sur la devanture de son établissement. Ce dernier aura pour but de conditionner l'accès à l'établissement, uniquement aux personnes portant un masque. Cette affiche n'a pas changé depuis 2020 et est toujours en vigueur en 2021. 

Quelle amende si on ne porte pas de masque ?

Ne pas porter de masque dans un lieu où il est obligatoire peut être sanctionné d'une contravention de 4e classe qui est définie par une amende forfaitaire de 135 euros. Mais le montant de l'amende varie selon les villes. Son montant est indiqué lors de la parution de l'arrêté préfectoral.

Sources :

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19. Version applicable au 1er septembre 2021

Port du masque "grand public" obligatoire en lieux clos - FAQ du site du Ministère des Solidarités et de la Santé.